Bienvenue sur ALS.not (cliquez ici si vous préférez une présentation en vidéo)
Premières réalisations de la société ALS Assistance Liquidation System, le site et les simulateurs ALS.not ont été conçus, en association avec des ingénieurs en informatique et avec le conseil de plusieurs notaires, par David Epailly, désormais Responsable pédagogique et scientifique à l'INAFON sur le secteur sud-ouest et coordinateur national pour cet institut de la filière droit patrimonial de la famille. David Epailly est également enseignant à l'INFN, auteur de plusieurs ouvrages et articles en droit patrimonial de la famille, et a officié comme consultant au Cridon Sud-Ouest pendant près de 20 ans.
Les logiciels ALS.not (ALS divorce/séparation - ALS succession), développés sous excel, sont à télécharger depuis ce site. Ils ont spécialement pour but d'aider les notaires en les suivant pas à pas dans la réalisation de leurs actes de liquidation de communauté et d'indivision (en cas de divorce ou de changement de régime), de liquidation de succession (pour mesurer une atteinte à la réserve, déterminer les droits légaux du conjoint...), ou d'anticipation (projection liquidative pour une donation-partage, un testament, une donation entre époux...).
En plus de leurs fonctions de calculs, les simulateurs sont reliés à la documentation ALS, en ligne sur ce site. Cette documentation, régulièrement mise à jour, est faite d'un manuel (le guide des règles théoriques) et de fiches "PAPL" (pour aller plus loin), spécialement pensés pour les notaires et leurs collaborateurs. Elle reprend en détail toutes les règles juridiques et méthodologiques de liquidation que l'on retrouve dans les simulateurs mais aussi d'autres règles connexes utiles aux praticiens.
Enfin, les dernières actualités jurisprudentielles en matière de liquidation et de partage sont recensées dans la veille.
Vous pouvez descendre sur cette page pour en savoir plus.
Vous pouvez également accéder directement :
Conçue pour le monde notarial (praticiens mais aussi étudiants) avec l'aide et les conseils de plusieurs notaires, la gamme de simulateurs ALS.not vous aide :
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à réaliser, de façon plus sûre et plus rapide, vos liquidations de communauté et/ou de succession, ou encore à faire des projections si vous devez rédiger un acte d'anticipation (changement de régime matrimonial, donation-partage, donation entre époux, testament, etc.),
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à satisfaire rapidement à vos obligations d’information, spécialement celle relative à l’existence d’une atteinte à la réserve (art. 921 du Code civil issu de la loi n°2021-1109 du 24 août 2021),
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à vérifier/comparer une liquidation que vous, un collaborateur ou un confrère avez déjà réalisée, et aboutir le cas échéant à une transaction,
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à réaliser, grâce aux synthèses simplifiées, des projections rapides de liquidation ou de partage (communauté, indivision à titre particulier, société d'acquêts) directement avec vos clients,
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à améliorer, grâce aux simulateurs et à la documentation complémentaire en ligne, vos connaissances sur certaines règles liquidatives complexes (imputation « en assiette », détermination des droits légaux du conjoint, cumul de quotités disponibles ,etc.).
Les simulateurs ALS.not ne se limitent pas à fournir des résultats comptables. Ils décrivent chaque étape du processus liquidatif que vous pouvez reprendre (ou pas) à votre compte. Lorsque plusieurs raisonnements juridiques sont concevables, des choix vous sont offerts. En tout état de cause vous restez maître de votre liquidation et vous savez quels sont les raisonnements qui permettent d'aboutir aux résultats affichés.
Vous êtes guidés à chaque étape dans votre travail. D'abord grâce à l'aide présente directement sur les simulateurs qui vous fournissent toutes les indications utiles pour avancer dans la liquidation. Ensuite grâce aux liens vers le site, pour accéder directement aux pages utiles des manuels, mémos et conseils méthodologiques en ligne.
Les simulateurs ALS sont des logiciels à télécharger (sous excel) et non des solutions web. Une fois installés sur votre ordinateur, vous pouvez les utiliser pour mener à bien vos dossiers sans craindre de devoir mettre en ligne des informations relevant du secret professionnel.
Rédigés par David Epailly, les Guides des règles théoriques vous permettent de retrouver les principales normes légales et jurisprudentielles nécessaires à la réalisation de toutes vos liquidations, ainsi que des explications sur d'autres thèmes (dévolution, droit de l'indivision...) utiles pour préparer ou prolonger votre travail.
La rubrique "Appronfondir" revient sur les difficultés les plus complexes ou atypiques (fiches "pour aller plus loin") et vous donne accès à des références bibliographiques.
Les guides et les fiches PAPL ont été pensés pour des notaires, en insistant sur les difficultés liquidatives rencontrées dans les études. Ils peuvent être lus de manière autonome ou en lien avec les simulateurs ALS.not.
Vous avez besoin d'informations complémentaires.
Vous avez une difficulté avec les simulateurs ou avec les règles juridiques exposées dans la documentation.
Vous avez besoin d'une version d'essai gratuite, d'une démonstration ou d'une aide personnalisée.
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