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Bibliographie complète de David Epailly
Retrouvez l’ensemble des publications de David Epailly consacrées au droit patrimonial de la famille, aux successions, aux libéralités, aux liquidations et au partage. Cette bibliographie rassemble ses ouvrages, contributions à des encyclopédies juridiques, articles de revues professionnelles et publications spécialisées. Vous pouvez parcourir les références par catégorie ou par année afin de retrouver rapidement les travaux consacrés à une thématique ou à une période précise.
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Solutions Notaires Hebdo Editions Francis Lefebvre Dalloz
Co-auteur : Julie Urion
Article
18 septembre 2025
Les règles civiles et fiscales de répartition du passif successoral entre les héritiers de droits démembrés
Solutions Notaires Hebdo Editions Francis Lefebvre Dalloz
Article
10 mai 2024
Méthode d'imputation "758-6" en présence d'une libéralité en usufruit et du quart légal en propriété
Solutions Notaires Hebdo Editions Francis Lefebvre Dalloz
Article
29 février 2024
Retour sur le retour (conventionnel) dans les donations-partages complexes
JFA Ingénierie Patrimoniale
Article
1er juillet 2023
De quelques particularités liquidatives attachées aux donations-partages transgénérationnelles
JFA Ingénierie Patrimoniale ·
Article
1er juillet 2023
Les places respectives de la donation et du partage dans les donations-partages
Solutions Notaires Hebdo Editions Francis Lefebvre Dalloz
Article
8 septembre 2022
Libéralités entre époux : portée de l'option pour l'une des quotités disponibles
Solutions Notaires Hebdo Editions Francis Lefebvre Dalloz
Article
6 octobre 2022
L'imputation en assiette des libéralités : réaffirmation de la règle et mise en oeuvre pratique
Nota Bene
Fiche Nota Bene
septembre 2020
Le rapport du groupe de travail sur la réforme de la réserve : présentation générale
n° 250
fiche n° 1034
Solutions Notaires Hebdo Editions Francis Lefebvre Dalloz
Article
16 novembre 2020
116ème congrès des notaires : remarques sur les propositions relatives à l’adaptation de la réserve héréditaire
n° 38
p. 13
Nota Bene
Co-auteur : Isabelle Cap
Fiche Nota Bene
février 2020
L’administration légale depuis l’ordonnance du 15 octobre 2015 : principes et sanctions (2/2)
n° 246
fiche n° 1019
Nota Bene
Co-auteur : Isabelle Cap
Fiche Nota Bene
juillet 2020
L’administration légale depuis l’ordonnance du 15 octobre 2015 : principales applications en droit des succession
n° 249
fiche n° 1033
Nota Bene
Édito Nota Bene
septembre 2020
Retour à la normale ? certainement pas sans réserve
n° 250
Nota Bene
Fiche Nota Bene
septembre 2020
Le rapport du groupe de travail sur la réforme de la réserve : la situation des descendants 2/2
n° 250
fiche n° 1035
Nota Bene
Co-auteur : Isabelle Cap
Fiche Nota Bene
février 2020
L’administration légale depuis l’ordonnance du 15 octobre 2015 : principes et sanctions (1/2)
n° 246
fiche n° 1018
Nota Bene
Fiche Nota Bene
septembre 2020
Le rapport du groupe de travail sur la réforme de la réserve : la situation des descendants 1/2
n° 250
fiche n° 1036
Nota Bene
Co-auteur : Isabelle Cap
Fiche Nota Bene
janvier 2019
La clause d’exclusion de l’administration légale de l’article 384 du code civil (1ère partie)
n° 235
fiche n° 968
JurisClasseur Notarial Formulaire
Fascicule
2019
Quotité disponible et réserve – Quotités disponibles entre époux. Mise en oeuvre. Imputation des libéralités. Combinaisons de quotités disponibles
Fasc. 90
JurisClasseur Notarial Formulaire
Fascicule
2019
Quotité disponible et réserve – Quotité disponible entre époux. Étendue et limites
Fasc. 80
Lexis360
Fascicule
octobre 2019
Synthèse – Succession : principaux schémas dévolutifs
Solutions Notaires Hebdo Editions Francis Lefebvre Dalloz
Article
24 janvier 2019
Brefs propos sur quelques effets, plus ou moins connus, de la représentation successorale
n° 3
p. 21-25
Nota Bene
Co-auteur : Isabelle Cap
Fiche Nota Bene
janvier 2019
La clause d’exclusion de l’administration légale de l’article 384 du code civil (2ème partie)
n° 235
fiche n° 969
Lexis360
Fascicule
octobre 2019
Synthèse – Succession : présentation générale de la dévolution
Nota Bene
Édito Nota Bene
janvier 2019
Synthèse de l’Atelier DPF n°8 : les « blocages »
n° 235
JCP Notarial
Article
8 mars 2019
L'option du conjoint pour le droit viager au logement peut être tacite
n° 10
p. 10
Nota Bene
Édito Nota Bene
juin 2019
Le Cridon Sud-Ouest enrichit la gamme de ses publications
n° 240
Nota Bene
Fiche Nota Bene
mars 2018
A propos du droit de retour de l’article 757-3 du code civil (I)
n° 227
fiche n° 937
Nota Bene
Fiche Nota Bene
mars 2018
A propos du droit de retour de l’article 757-3 du code civil (II)
n° 227
fiche n° 938
JCP Notarial
Article
21 septembre 2018
Devoir d'information du notaire sur les droits successoraux du conjoint survivant
n° 38
p. 29-30
JCP Notarial
Article
13 juillet 2018
Quel cumul de droits pour le conjoint survivant ? Retour sur une jurisprudence ambiguë
n° 28
p. 31-38
JCP Notarial
Article
5 octobre 2018
Droit de retour des collatéraux privilégiés confrontés au conjoint survivant
n° 40
p. 45-46
Nota Bene
Co-auteur : Isabelle Cap
Fiche Nota Bene
octobre 2017
La réforme de l’envoi en possession (I- brefs rappels sur la saisine)
n° 222
fiche n° 914
JurisClasseur Notarial Formulaire
Fascicule
2017
Quotité disponible et réserve – Imputation des libéralités. Avancement de part successorale. Rapport forfaitaire
Fasc. 160
Nota Bene
Co-auteur : Isabelle Cap
Fiche Nota Bene
octobre 2017
La réforme de l’envoi en possession (II- domaine d’application et détail de la nouvelle procédure)
n° 222
fiche n° 915
LexisNexis – Coll. Brochure Cridon Sud-Ouest
Co-auteurs : Isabelle Cap ; Cédric Durassier
Monographie
février 2017
70 questions de donation-partage
533 p.
Nota Bene
Co-auteur : Sophie Dalgé
Fiche Nota Bene
octobre-novembre 2015
Les stratégies de transmission entre partenaires et concubins vue d’ensemble
n° 206
fiche n° 831
Nota Bene
Co-auteur : Isabelle Cap
Fiche Nota Bene
novembre-décembre 2015
Atelier dpf n°7 - les stratégies de transmission entre partenaires et concubins le report de l’action en réduction ou du paiement de l’indemnité
n° 206
fiche n° 832
Nota Bene
Co-auteur : Sofian Ackermann
Fiche Nota Bene
octobre-novembre 2015
Les stratégies de transmission entre partenaires et concubins sécuriser une libéralité graduelle ou résiduelle
n° 206
fiche n° 835
Nota Bene
Co-auteur : Isabelle Cap ; Cédric Durassier
Fiche Nota Bene
octobre-novembre 2015
Les stratégies de transmission entre partenaires et concubins La tontine en usufruit et les acquisitions à titre onéreux d’usufruit à terme
n° 206
fiche n° 839
Nota Bene
Co-auteur :I sabelle Cap
Fiche Nota Bene
octobre-novembre 2015
Les stratégies de transmission entre partenaires et concubins Aménager et sécuriser une libéralité en usufruit (1/2)
n° 206
fiche n° 833
Nota Bene
Édito Nota Bene
novembre-décembre 2015
Transmettre dans un couple non marié
n° 206
Nota Bene
Co-auteur : Isabelle Cap
Fiche Nota Bene
octobre-novembre 2015
Les stratégies de transmission entre partenaires et concubins Aménager et sécuriser une libéralité en usufruit (2/2)
n° 206
fiche n° 834
Nota Bene
Fiche Nota Bene
février 2014
La prise en compte des constructions et de la constructibilité dans les liquidations successorales : questions choisies (I)
n° 190
fiche n° 763
Nota Bene
Fiche Nota Bene
février 2014
La prise en compte des constructions et de la constructibilité dans les liquidations successorales : questions choisies (II)
n° 190
fiche n° 764
Nota Bene
Fiche Nota Bene
juin 2013
De quelques problématiques renouvelées sur le rapport et la réunion fictive des libéralités en nue-propriété et/ou au nu-propriétaire
n° 184
fiche n° 741
Nota Bene
Co-auteur : Paul Lalanne
Fiche Nota Bene
février 2012
le notaire et le règlement de la succession -l’intervention des réservataires confrontés au quasi-usufruit du conjoint (I)
n° 171
fiche n° 688
Nota Bene
Fiche Nota Bene
juin 2012
De l’intérêt et des limites des incorporations transgénérationnelles
n° 175
fiche n° 706
Nota Bene
Fiche Nota Bene
octobre 2012
A propos de la « révocation » amiable de donation
n° 177
fiche n° 711
Droit de la famille
Article
décembre 2012
La donation de biens communs à un enfant commun : rapport et/ou récompense ?
n° 12
p. 46-47
Nota Bene
Co-auteur : Philippe Viudès
Fiche Nota Bene
mars 2012
Le notaire et le règlement de la succession : questions pratiques autour de la délivrance et l’envoi en possession
n° 172
fiche n° 691
Nota Bene
Co-auteur : Paul Lalanne
Fiche Nota Bene
février 2012
Le notaire et le règlement de la succession - l’intervention des réservataires confrontés au quasi-usufruit du conjoint (II)
n° 171
fiche n° 688 bis
Nota Bene
Édito Nota Bene
avril 2012
Tu ne révoqueras point
n° 173
Nota Bene
Édito Nota Bene
mars 2011
Ô raar ! ô désespoir…
n° 162
Nota Bene
Fiche Nota Bene
février 2011
Quelques suggestions de l’Atelier DPF à propos de la clause de retour conventionnel (2ème partie)
n° 161
fiche n° 649
Nota Bene
Fiche Nota Bene
septembre 2011
Variations autour du legs de « quotité disponible » (II)
n° 166
fiche n° 670
Nota Bene
Fiche Nota Bene
février 2011
Quelques suggestions de l’Atelier DPF à propos de la clause de retour conventionnel (1ère partie)
n° 161
fiche n° 648
Nota Bene
Fiche Nota Bene
septembre 2011
Variations autour du legs de « quotité disponible » (I)
n° 166
fiche n° 669
Nota Bene
Fiche Nota Bene
mars 2010
Questions-réponses autour de la lésion dans le partage
n° 154
fiche n° 624
Brochure Cridon Sud-Ouest
Monographie
janvier 2010
Les liquidations successorales après la loi du 23 juin 2006
146 p.
Nota Bene
Fiche Nota Bene
février 2009
La protection de la réserve héréditaire face à une charge graduelle ou résiduelle
n° 141
fiche n° 571
Nota Bene
Fiche Nota Bene
septembre 2009
La rédaction d’une donation entre époux avec « choix de quotité » : l’intérêt d’une clause de « réduction facultative » aménagée
n° 146
fiche n° 590
Nota Bene
Fiche Nota Bene
mai 2009
Les règles liquidatives en présence de libéralités portant sur des biens frugifères
n° 144
fiche n° 583
Nota Bene
Co-auteur : Paul Lalanne
Fiche Nota Bene
janvier 2008
L’imputation des libéralités en usufruit après la loi du 23 juin 2006
n° 130
fiche n° 525
Nota Bene
Fiche Nota Bene
décembre 2008
Variations autour des constitutions et des transmissions d’usufruit (2ème partie)
n° 139
fiche n° 562
Nota Bene
Co-auteurs : Paul Lalanne ; Yann Puyo
Fiche Nota Bene
mai 2008
Le consentement à aliénation de l’article 924-4 du code civil (suite et fin)
n° 134
fiche n° 542
Droit de la famille
Article
décembre 2008
Le notaire et les donations entre ex-époux
n° 12
étude 27
Nota Bene
Fiche Nota Bene
mars 2008
Les nouvelles incidences liquidatives de la renonciation du donataire gratifié en avancement de part successorale
n° 132
fiche n° 533
Nota Bene
Co-auteur : Paul Lalanne
Fiche Nota Bene
janvier 2008
Réserve et « réversion » d’usufruit sur biens communs : pour une formule sécurisée
n° 130
fiche n° 524
Nota Bene
Co-auteur : Paul Lalanne ; Yann Puyo
Fiche Nota Bene
mai 2008
Le consentement à aliénation de l’article 924-4 du code civil (1ère partie)
n° 134
fiche n° 541
Nota Bene
Co-auteur : Paul Lalanne
Fiche Nota Bene
octobre 2008
Variations autour des constitutions et des transmissions d’usufruit (1ère partie)
n° 137
fiche n° 555
Nota Bene
Fiche Nota Bene
septembre 2008
Nouvelles questions autour de la renonciation anticipée à l’action en réduction
n° 136
fiche n° 549
Nota Bene
Fiche Nota Bene
avril 2008
Le sort des donations consenties à un précédent conjoint : tentative de synthèse
n° 133
fiche n° 536
Nota Bene
Fiche Nota Bene
mai 2007
Présentation des nouvelles libéralités graduelles
n° 127
fiche n° 497
Nota Bene
Fiche Nota Bene
décembre 2007
La clause de « rapport en cas de renonciation » de l’article 845 du Code civil
n° 129
fiche n° 517
Nota Bene
Co-auteur : Michel Arrault
Fiche Nota Bene
septembre 2007
La nouvelle règle d’imputation des libéralités entre époux
n° 126
fiche n° 506
Nota Bene
Co-auteur : Michel Arrault
Fiche Nota Bene
janvier 2007
Le nouveau droit de retour des père et mère (loi du 23 juin 2006, art. 29-19°)
n° 120
fiche n° 484
Nota Bene
Co-auteur : Michel Arrault
Fiche Nota Bene
mai 2007
La donation-partage transgénérationnelle
n° 124
fiche n° 498
Nota Bene
Fiche Nota Bene
octobre 2006
La renonciation anticipée à l’action en réduction
n° 117
fiche n° 469
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