Bibliographie David Epailly

Les ouvrages et articles listés ci-dessous permettent d'approfondir les thèmes abordés dans le simulateur et le guide des règles théoriques.

Monographies

- 70 questions de donation-partage, LexisNexis, Coll. Brochure Cridon Sud-Ouest, février 2017, 533 p., avec Isabelle Cap et Cédric Durassier

- Les liquidations successorales après la loi du 23 juin 2006, Brochure Cridon Sud-Ouest, 2010, janvier 2010, 146 p.

 

Encyclopédies juridiques

 

- Quotité disponible et réserve – Quotité disponible entre époux. Étendue et limites, JurisClasseur Notarial Formulaire, Fasc. 80, 2019

- Quotité disponible et réserve – Quotités disponibles entre époux. Mise en oeuvre. Imputation des libéralités. Combinaisons de quotités disponibles, JurisClasseur Notarial Formulaire, Fasc. 90, 2019

- Quotité disponible et réserve Imputation des libéralités. Avancement de part successorale. Rapport forfaitaire, JurisClasseur Notarial Formulaire, Fasc. 160, 2017

- Synthèse - Succession : présentation générale de la dévolution, Lexis360, octobre 2019

- Synthèse - Succession : principaux schémas dévolutifs, Lexis360, octobre 2019

 

Revues périodiques

JCP Notarial

- Droit de retour des collatéraux privilégiés confrontés au conjoint survivant, JCP notarial, n° 40, 5 octobre 2018, p. 45-46

- Quel cumul de droits pour le conjoint survivant ? Retour sur une jurisprudence ambiguë, JCP notarial, n° 28, 13 juillet 2018, p. 31-38

- L'option du conjoint pour le droit viager au logement peut être tacite, JCP notarial, n° 10, 8 mars 2019, p. 10

- Devoir d'information du notaire sur les droits successoraux du conjoint survivant, JCP notarial, n° 38, 21 septembre 2018, p. 29-30

Solution Notaire hebdo.

- Brefs propos sur quelques effets, plus ou moins connus, de la représentation successorale, Solution notaire Hebdo, n° 3, 24 janvier 2019, p. 21-25

- 116ème congrès des notaires : remarques sur les propositions relatives à l’adaptation de la réserve héréditaire, Solution notaire hebdo, n°38, 16 novembre 2020, p.13.

 

Revue Droit de la famille.

- La donation de biens communs à un enfant commun : rapport et/ou récompense ?, Droit de la famille, n° 12, décembre 2012, p. 46-47

- Le notaire et les donations entre ex-époux, Droit de la famille, n°12, décembre 2008, étude 27

Les petites affiches.

- La protection pénale de l'huissier de justice dans le cadre de son ministère, Petites affiches, n°6, 8 janvier 2002, p. 4 avec Olivier Laouenan

 

 

Revue professionnelle Nota Bene

 

Fiches NOTA BENE (accessibles aux notaires via le portail des 5 Cridon)

 

- Le rapport du groupe de travail sur la réforme de la réserve : la situation des descendants ½, Nota Bene, septembre 2020, n°250, fiche n°1036

- Le rapport du groupe de travail sur la réforme de la réserve : la situation des descendants ½, Nota Bene, septembre 2020, n°250, fiche n°1035

- Le rapport du groupe de travail sur la réforme de la réserve : présentation générale, Nota Bene, septembre 2020, n°250, fiche n°1034

- L’administration légale depuis l’ordonnance du 15 octobre 2015 : principales applications en droit des succession, Nota Bene, n°249, juillet 2020, fiche n°1033, avec Isabelle Cap

- L’administration légale depuis l’ordonnance du 15 octobre 2015 : principes et sanctions (1/2), Nota-Bene, n° 246, février 2020, fiche n° 1018 avec Isabelle Cap.

- L’administration légale depuis l’ordonnance du 15 octobre 2015 : principes et sanctions (2/2), Nota-Bene, n° 246, février 2020, fiche n° 1019 avec Isabelle Cap

- La clause d’exclusion de l’administration légale de l’article 384 du code civil (1ère partie), Nota-Bene, n° 235, janvier 2019, fiche n° 968 avec Isabelle Cap

- La clause d’exclusion de l’administration légale de l’article 384 du code civil (2ème partie), Nota-Bene, n° 235, janvier 2019, fiche n° 969 avec Isabelle Cap

- A propos du droit de retour de l’article 757-3 du code civil (I), Nota-Bene, n° 227, mars 2018, Fiche n° 937

- A propos du droit de retour de l’article 757-3 du code civil (II), Nota-Bene, n° 227, mars 2018, Fiche n° 938

- La réforme de l’envoi en possession (I- brefs rappels sur la saisine), Nota-Bene, n° 222, octobre 2017, Fiche n° 914 avec Isabelle Cap

- La réforme de l’envoi en possession (II- domaine d’application et détail de la nouvelle procédure), Nota-Bene, n° 222, octobre 2017, Fiche n° 915 avec Isabelle Cap

- Les stratégies de transmission entre partenaires et concubins La tontine en usufruit et les acquisitions à titre onéreux d’usufruit à terme, Nota-Bene, n° 206, octobre-novembre 2015, Fiche n° 839 avec Isabelle Cap et Cédric Durassier

- Atelier dpf n°7 - les stratégies de transmission entre partenaires et concubins le report de l’action en réduction ou du paiement de l’indemnité, Nota-Bene, n° 206, novembre –décembre 2015, fiche n° 832 avec Isabelle Cap

- Les stratégies de transmission entre partenaires et concubins sécuriser une libéralité graduelle ou résiduelle, Nota-Bene, n° 206, octobre-novembre 2015, Fiche n° 835 avec Sofian Ackermann

- Les stratégies de transmission entre partenaires et concubins Aménager et sécuriser une libéralité en usufruit (1/2), Nota-Bene, n° 206, octobre-novembre 2015, Fiche n° 833 avec Isabelle Cap

- Les stratégies de transmission entre partenaires et concubins Aménager et sécuriser une libéralité en usufruit (2/2), Nota-Bene, n° 206, octobre-novembre 2015, Fiche n° 834 avec Isabelle Cap

- Les stratégies de transmission entre partenaires et concubins vue d’ensemble, Nota-Bene, n° 206, octobre-novembre 2015, Fiche n° 831 avec Sophie Dalgé

- La prise en compte des constructions et de la constructibilité dans les liquidations successorales : questions choisies (I), Nota-Bene, n° 190, février 2014, Fiche n° 763

- La prise en compte des constructions et de la constructibilité dans les liquidations successorales : questions choisies (II), Nota-Bene, n° 190, février 2014, fiche n° 764

- De quelques problématiques renouvelées sur le rapport et la réunion fictive des libéralités en nue-propriété et/ou au nu-propriétaire, Nota-Bene, n° 184, juin 2013, Fiche n° 741

- A propos de la « révocation » amiable de donation, Nota-Bene, n° 177, octobre 2012, Fiche n° 711

- De l’intérêt et des limites des incorporations transgénérationnelles, Nota-Bene, n° 175, juin 2012, Fiche n° 706

- Le notaire et le règlement de la succession : questions pratiques autour de la délivrance et l’envoi en possession, Nota-Bene, n° 172, mars 2012, Fiche n° 691 avec Philippe Viudès

- le notaire et le règlement de la succession -l’intervention des réservataires confrontés au quasi-usufruit du conjoint (I) Nota-Bene, n° 171, février 2012, Fiche n° 688 avec Paul Lalanne

- Le notaire et le règlement de la succession - l’intervention des réservataires confrontés au quasi-usufruit du conjoint (II), Nota-Bene, n° 171, février 2012, Fiche n° 688 bis avec Paul Lalanne

- Variations autour du legs de « quotité disponible » (I), Nota-Bene, n° 166, septembre 2011, Fiche n° 669

- Variations autour du legs de « quotité disponible » (II), Nota-Bene, n° 166, septembre 2011, Fiche n° 670

- Quelques suggestions de l’Atelier DPF à propos de la clause de retour conventionnel (1ère partie), Nota-Bene, n° 161, février 2011, Fiche n° 648

- Quelques suggestions de l’Atelier DPF à propos de la clause de retour conventionnel (2ème partie), Nota-Bene, n° 161, février 2011, Fiche n° 649

- Questions-réponses autour de la lésion dans le partage, Nota-Bene, n° 154, mars 2010, Fiche n° 624

- La rédaction d’une donation entre époux avec « choix de quotité » : l’intérêt d’une clause de « réduction facultative » aménagée, Nota-Bene, n° 146, septembre 2009, Fiche n° 590

- Les règles liquidatives en présence de libéralités portant sur des biens frugifères, Nota-Bene, n° 144, mai 2009, Fiche n° 583

- La protection de la réserve héréditaire face à une charge graduelle ou résiduelle, Nota-Bene, n° 141, février 2009, Fiche n° 571

- Variations autour des constitutions et des transmissions d’usufruit (1ère partie), Nota-Bene, n° 137, octobre 2008, Fiche n° 555 avec Paul Lalanne

- Variations autour des constitutions et des transmissions d’usufruit (2ème partie), Nota-Bene, n° 139, décembre 2008, fiche n° 562

- Nouvelles questions autour de la renonciation anticipée à l’action en réduction, Nota-Bene, n° 136, septembre 2008, Fiche n° 549

- Le consentement à aliénation de l’article 924-4 du code civil (1ère partie), Nota-Bene, n° 134, mai 2008, Fiche n° 541 avec Paul Lalanne et Yann Puyo

- Le consentement à aliénation de l’article 924-4 du code civil (suite et fin), Nota-Bene, n° 134, mai 2008, Fiche n° 542 avec Paul Lalanne et Yann Puyo

- Le sort des donations consenties à un précédent conjoint : tentative de synthèse, Nota-Bene, n° 133, avril 2008, Fiche n° 536

- Les nouvelles incidences liquidatives de la renonciation du donataire gratifié en avancement de part successorale, Nota-Bene, n° 132, mars 2008, Fiche n° 533

- Réserve et « réversion » d’usufruit sur biens communs : pour une formule sécurisée, Nota-Bene, n° 130, janvier 2008, Fiche n° 524 avec Paul Lalanne

- L’imputation des libéralités en usufruit après la loi du 23 juin 2006, Nota-Bene, n° 130, janvier 2008, Fiche n° 525 avec Paul Lalanne

- La clause de « rapport en cas de renonciation » de l’article 845 du Code civil, Nota-Bene, n° 129, décembre 2007, Fiche n° 517

- La nouvelle règle d’imputation des libéralités entre époux, Nota-Bene, n° 126, septembre 2007, Fiche n° 506 avec Michel Arrault

- La donation-partage transgénérationnelle, Nota-Bene, n° 124, mai 2007, Fiche n° 498 avec Michel Arrault

- Présentation des nouvelles libéralités graduelles, Nota-Bene, n° 127, mai 2007, fiche n° 497

- Le nouveau droit de retour des père et mère (loi du 23 juin 2006, art. 29-19°), Nota-Bene, n° 120, janvier 2007, Fiche n° 484 avec Michel Arrault

- La renonciation anticipée à l’action en réduction, Nota-Bene, n° 117, octobre 2006, Fiche n° 469

 

Edito Nota-Bene :

 

- Retour à la normale ? certainement pas sans réserve : Nota Bene, n°250, septembre 2020

- Le Cridon Sud-Ouest enrichit la gamme de ses publications, Nota-Bene, n°240, juin 2019 avec Philippe Delmas Saint Hilaire

- Synthèse de l’Atelier DPF n°8 : les « blocages », Nota-Bene, n° 235, janvier 2019

- Transmettre dans un couple non marié, Nota-Bene, n° 206, novembre-décembre 2015

- Tu ne révoqueras point, Nota-Bene, n°173, avril 2012

- Ô raar ! ô désespoir…, Nota-Bene, n°162, mars 2011