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Rédigés par David Epailly, les Guides des règles théoriques vous permettent de retrouver les principales normes légales et jurisprudentielles nécessaires à la réalisation de votre liquidation-partage, ainsi que des explications sur d'autres thèmes (dévolution, droit de l'indivision...) utiles pour préparer ou prolonger votre travail.

 

La rubrique "Approfondir" revient sur les difficultés les plus complexes ou atypiques, qu'il s'agisse du fond du droit ou de méthodologie liquidative avec les fiches PAPL (pour aller plus loin).  Elle vous donne également accès à des références bibliographiques.

Ces documents peuvent être lus de manière autonome, ou directement en lien avec nos simulateurs ALS.not. De nombreux renvois sont prévus à cet effet dans le logiciel.

L'accès à la documentation est compris avec l'acquisition de n'importe lequel de nos simulateurs (v. boutique), pour toute la durée de l'activation.