ALS.not est un site conçu en collaboration par des juristes et des ingénieurs en informatique. Son but est d'aider les notaires dans la réalisation de leurs actes de liquidation successorale, après le décès (recherche d'une atteinte à la réserve, droits légaux du conjoint...), ou par anticipation (projection liquidative pour une donation-partage ou un testament...).
ALS.not vous permet pour cela de télécharger nos simulateurs de calcul et d'imputations (les logiciels ALS.sim sous excel) et d'accéder en ligne au "guide des règles théoriques" (dévolution, liquidation, partage) élaborés sous la conduite de David Epailly, auteur et consultant CRIDON spécialisé en droit des successions.
ALS.not contient enfin une rubrique "Inscription, aide et contact" permettant de vous inscrire mais aussi nous joindre en cas de difficulté avec les simulateurs.
Vous pouvez descendre sur cette page pour en savoir plus ou cliquer sur les informations qui vous intéressent.Vous pouvez également accéder directement :
ALS.not vous aide à réaliser votre liquidation de succession ou à faire des projections si vous devez réaliser un acte d'anticipation.
De l'établissement de la masse de calcul de la réserve et de la quotité disponible (s'il existe des réservataires), jusqu'à la détermination des droits des parties sur la masse partageable, vous êtes guidés à chaque étape.
Vous disposez des simulateurs ALS dans lesquels vous allez pouvoir insérer vos propres données, de conseils méthodologiques et de liens vers notre manuel en ligne (guide des règles théoriques). Regardez la vidéo à droite pour avoir un aperçu des possibilités offertes par ALS.sim1.
Rédigé par David Epailly et plusieurs autres spécialistes (diplômés notaires, consultants, universitaires), tous passionnés par cette branche du droit, le Guide des règles théoriques vous permet de retrouver les principales normes légales et jurisprudentielles nécessaires à la réalisation de votre liquidation-partage, ainsi que des explications sur d'autres thèmes (dévolution, droit de l'indivision...) utiles pour préparer ou prolonger votre travail.
La rubrique "Appronfondir" revient sur les difficultés les plus complexes ou atypiques et vous donne accès à des références bibliographiques.
Ce guide peut être lu de manière autonome comme un manuel, ou en lien avec nos simulateurs ALS.Sim.
