Partie 1
Pour aller plus loin (PAPL)
I. En matière de liquidation de succession
1° PAPL sur l'imputation en assiette
2° PAPL sur les droits légaux du conjoint
3° PAPL sur l'imputation de l'article 758-6 du Code civil
4° PAPL sur le legs de QD et les donations entre époux avec choix de QD.
5° PAPL sur la liquidation en présence d'un avantage matrimonial disqualifié et le retranchement
5° En matière de libéralité
PAPL sur le legs de QD et les donations entre époux avec choix de QD
6° En matière d'indivision et de partage
PAPL sur les comptes d'administration
1° En matière de liquidation de communauté
PAPL sur la date de dissolution de la communauté
PAPL sur l'évaluation des récompenses liées au
remboursement d'un prêt
PAPL sur la prise en charge du solde de l’emprunt dans le partage de la communauté
PAPL sur le financement d’une construction par la communauté sur un terrain propre ou inversement
PAPL sur la donation de biens communs
2° En matière de liquidation d'un régime conventionnel
PAPL sur la créance de participation
PAPL sur les clauses de partage inégales
PAPL sur l'acquisition par des époux séparés de biens, partenaires ou concubins
PAPL sur la liquidation en présence d'un avantage matrimonial disqualifié et le retranchement
3° En matière de dévolution
PAPL sur les droits successoraux de l'enfant adopté simple
PAPL sur l'égalité des filiations
PAPL sur la notion de conjoint séparé de corps
PAPL sur la notion de conjoint "non divorcé
PAPL sur les effets de la représentation
Références bibliographiques
Votre liquidation avec ALS
Les logiciels ALS.Sim, 1, 2 et 3 vous aident à réaliser vos actes de liquidation et de partage. En plus de leurs fonctions de calcul, ils vous donnent une méthode de liquidation en expliquant les opérations réalisées à chaque étape. Vous gardez donc toujours le contrôle de la liquidation, indépendamment des calculs effectués par le simulateur. Vous pouvez télécharger les logiciels en cliquant ici.
Le guide des règles théoriques, en ligne sur ce site, vous permet de retrouver l'essentiel des règles juridiques relatives à la dévolution, la liquidation et le partage d'une succession. Il comporte aussi de nombreuses annexes (Pour Aller Plus Loin) visant à approfondir les points les plus difficiles.
Pour vous faciliter la tâche, les logiciels ALS.sim vous permettent d'accéder directement aux passages du guide des règles théoriques en rapport avec les opérations que vous êtes en train de réaliser. Mais vous pouvez aussi le lire en continue, comme un manuel.
En résumé, pour réaliser votre liquidation vous disposez des outils suivants :
Partie 1
Pour aller plus loin (PAPL)
I. En matière de liquidation de succession
1° PAPL sur l'imputation en assiette
2° PAPL sur les droits légaux du conjoint
3° PAPL sur l'imputation de l'article 758-6 du Code civil
4° PAPL sur le legs de QD et les donations entre époux avec choix de QD.
5° PAPL sur la liquidation en présence d'un avantage matrimonial disqualifié et le retranchement
5° En matière de libéralité
PAPL sur le legs de QD et les donations entre époux avec choix de QD
6° En matière d'indivision et de partage
PAPL sur les comptes d'administration
1° En matière de liquidation de communauté
PAPL sur la date de dissolution de la communauté
PAPL sur l'évaluation des récompenses liées au
remboursement d'un prêt
PAPL sur la prise en charge du solde de l’emprunt dans le partage de la communauté
PAPL sur le financement d’une construction par la communauté sur un terrain propre ou inversement
PAPL sur la donation de biens communs
2° En matière de liquidation d'un régime conventionnel
PAPL sur la créance de participation
PAPL sur les clauses de partage inégales
PAPL sur l'acquisition par des époux séparés de biens, partenaires ou concubins
PAPL sur la liquidation en présence d'un avantage matrimonial disqualifié et le retranchement
3° En matière de dévolution
PAPL sur les droits successoraux de l'enfant adopté simple
PAPL sur l'égalité des filiations
PAPL sur la notion de conjoint séparé de corps
PAPL sur la notion de conjoint "non divorcé
PAPL sur les effets de la représentation
I. Le régime primaire et la contribution aux charges du mariage
II. Emplois et remplois
A. Les conditions
B. Le remploi partiel
C. Le remploi a posteriori
D. Le remploi anticipé
A. Les faits générateurs
B. Les règles d'évaluation
IV. Actif et passif de communauté
A. Les éléments d'actif
B. Obligation et contribution au passif
A. Séparation de biens
B. Communauté universelle et autre clause de partage inégal
C. Participation aux acquêts
I. Liquidation d'une communauté légale
A. Établissement des comptes de récompenses
B. Calcul du boni ou du mali de communauté
C. Détermination des droits des époux sur l'actif commun et de leur obligation au passif commun
D. Réalisation des comptes d'administration
E. Partage de l'actif et prise en charge du passif
II. Liquidation d'un régime conventionnel
A. Séparation de bien
B. Partage inégal de la communauté
C. Participation aux acquêts