Partie 1

Pour aller plus loin (PAPL)

I.  En matière de liquidation de succession

1° PAPL sur l'imputation en assiette

2° PAPL sur les droits légaux du conjoint

3° PAPL sur l'imputation de l'article 758-6 du Code civil

4° PAPL sur le legs de QD et les donations entre époux avec choix de QD.

5° PAPL sur la liquidation en présence d'un avantage matrimonial disqualifié et le retranchement

 

5° En matière de libéralité

PAPL sur le legs de QD et les donations entre époux avec choix de QD

 

6° En matière d'indivision et de partage

PAPL sur les comptes d'administration

1° En matière de liquidation de communauté

PAPL sur la date de dissolution de la communauté

PAPL sur l'évaluation des récompenses liées au

remboursement d'un prêt

PAPL sur la prise en charge du solde de l’emprunt dans le partage de la communauté

PAPL sur le financement d’une construction par la communauté sur un terrain propre ou inversement

PAPL sur la donation de biens communs

2°  En matière de liquidation d'un régime conventionnel

PAPL sur la créance de participation

PAPL sur les clauses  de partage inégales

PAPL sur l'acquisition par des époux séparés de biens, partenaires ou concubins

PAPL sur la liquidation en présence d'un avantage matrimonial disqualifié et le retranchement

3° En matière de dévolution

PAPL sur les droits successoraux de l'enfant adopté simple

PAPL sur l'égalité des filiations

PAPL sur la notion de conjoint séparé de corps

PAPL sur la notion de conjoint "non divorcé

PAPL sur les effets de  la représentation

Partie 2

Références bibliographiques

Votre liquidation avec ALS

roman-kraft-X1exjxxBho4-unsplash
study-2746004_1920
20201122_204751
20201122_205917
20201123_102732
20201122_205613
20201122_205704
20201122_205657
priscilla-du-preez-ggeZ9oyI-PE-unsplash.
20201122_205045
20201122_205329
20201122_205211
20201122_205424
20201122_210034
20201122_205303
20201122_205737
20201122_205823
20201123_102923
20201123_103412

Les logiciels ALS.Sim, 1, 2 et 3 vous aident à réaliser vos actes de liquidation et de partage. En plus de leurs fonctions de calcul, ils vous donnent une méthode de liquidation en expliquant les opérations réalisées à chaque étape. Vous gardez donc toujours le contrôle de la liquidation, indépendamment des calculs effectués par le simulateur. Vous pouvez télécharger les logiciels en cliquant ici.

Le guide des règles théoriques, en ligne sur ce site, vous permet de retrouver l'essentiel des règles juridiques relatives à la dévolution, la liquidation et le partage d'une succession. Il comporte aussi de nombreuses annexes (Pour Aller Plus Loin) visant à approfondir les points les plus difficiles.

Pour vous faciliter la tâche, les logiciels ALS.sim vous permettent d'accéder directement aux passages du guide des règles théoriques en rapport avec les opérations que vous êtes en train de réaliser. Mais vous pouvez aussi le lire en continue, comme un manuel.

En résumé, pour réaliser votre liquidation vous disposez des outils suivants :

color_logo simulateur.png
color_logo%20alssim11_edited.jpg
color_logo28.png
color_logo23.png
color_logosim5_edited.jpg
color_logosim6.png
color_logo besoin d'aide.png
color_logo24.png
color_logo aide et contact.png

 

Partie 1

Pour aller plus loin (PAPL)

I.  En matière de liquidation de succession

1° PAPL sur l'imputation en assiette

2° PAPL sur les droits légaux du conjoint

3° PAPL sur l'imputation de l'article 758-6 du Code civil

4° PAPL sur le legs de QD et les donations entre époux avec choix de QD.

5° PAPL sur la liquidation en présence d'un avantage matrimonial disqualifié et le retranchement

 

5° En matière de libéralité

PAPL sur le legs de QD et les donations entre époux avec choix de QD

 

6° En matière d'indivision et de partage

PAPL sur les comptes d'administration

1° En matière de liquidation de communauté

PAPL sur la date de dissolution de la communauté

PAPL sur l'évaluation des récompenses liées au

remboursement d'un prêt

PAPL sur la prise en charge du solde de l’emprunt dans le partage de la communauté

PAPL sur le financement d’une construction par la communauté sur un terrain propre ou inversement

PAPL sur la donation de biens communs

2°  En matière de liquidation d'un régime conventionnel

PAPL sur la créance de participation

PAPL sur les clauses  de partage inégales

PAPL sur l'acquisition par des époux séparés de biens, partenaires ou concubins

PAPL sur la liquidation en présence d'un avantage matrimonial disqualifié et le retranchement

3° En matière de dévolution

PAPL sur les droits successoraux de l'enfant adopté simple

PAPL sur l'égalité des filiations

PAPL sur la notion de conjoint séparé de corps

PAPL sur la notion de conjoint "non divorcé

PAPL sur les effets de  la représentation

Partie 2

Références bibliographiques

 

Partie 1

Généralités et notions clés

I. Le régime primaire et la contribution aux charges du mariage

II. Emplois et remplois

A. Les conditions

B. Le remploi partiel

C. Le remploi a posteriori

D. Le remploi anticipé

III. Les récompenses

A. Les faits générateurs

B. Les règles d'évaluation

IV. Actif et passif de communauté

A. Les éléments d'actif

B. Obligation et contribution au passif

V. Régimes conventionnels

A. Séparation de biens

B. Communauté universelle et autre clause de partage inégal

C. Participation aux acquêts

 

Partie 2

Les canevas liquidatifs

I. Liquidation d'une communauté légale

A. Établissement des comptes de récompenses

B. Calcul du boni ou du mali de communauté

C. Détermination des droits des époux sur l'actif commun et de leur obligation au passif commun

D. Réalisation des comptes d'administration

E. Partage de l'actif et prise en charge du passif

II. Liquidation d'un régime conventionnel

A. Séparation de bien

B. Partage inégal de la communauté

C. Participation aux acquêts